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Gérer les documents export et s'adapter aux e-docs

  • Commerce International
  • Var

Objectifs

Identifier les émetteurs et les sources d’information.
Savoir rédiger, donner les instructions de rédaction et contrôler les documents.
S’adapter à l’émergence des e-docs.
Accélérer la livraison, le dédouanement et le paiement des marchandises.

 

Programme

 

Les documents commerciaux

  • La facture pro forma et la confirmation de commande
  • La facture commerciale et la liste de colisage
  • Les bordereaux d’expédition et de livraison
  • Les principaux formulaires douaniers
  • Les déclarations d’exportation, d’importation et de transit (EX, IM, CO, EU, T), la   DEB, la DES
  • Les autres formulaires CERFA (morceaux choisis) : demandes, licences et déclarations

 

Les documents relatifs à l’origine des marchandises

  • Les attestations « bona fide » sur papier à entête
  • Le certificat d’origine modèle communauté européenne
  • Les certificats (EUR1 - ATR - EUR-MED) et la déclaration d’origine sur facture (DOF)
  • Le certificat d’importation SPG FORME A

 

Les documents de transport

  • Les titres de transports : CMR, CIM, LTA/AWB, …
  • Les connaissements maritimes et autres documents (seawaybill, FCR FIATA, FBL FIATA)
  • Le bordereau d’instruction au transitaire
  • Conteneurs maritimes : la déclaration de la masse brute vérifiée (MBV)

 

Autres documents

  • Le certificat d’inspection, d’assurance, les certificats sanitaires et phytosanitaires, les documents relatifs au transport des matières dangereuses,
    le carnet ATA, …

 

La dématérialisation des documents du commerce international (e-docs)

  • Les outils de la dématérialisation des documents
  • La dématérialisation des documents d’accompagnement des marchandises (factures, documents de transport et d’assurance, CO et EUR1,
    bordereaux de cargaison, …)
  • Signature, visas électroniques et téléprocédures
  • Les conséquences du CDU (Code des douanes de l’Union) sur la dématérialisation
  • Dématérialisation du CREDOC et des logiciels de traitement des commandes export

 

 

Moyens et méthodes pédagogiques

  • Apports théoriques, cas pratiques
  • Démarches déductives et inductives
  • Mises en situations
  • Individualisation de la formation

 

Evaluation

  • Évaluations modulaires
  • Attestation de formation

Durée / horaires

14 heures soit 2 jours

Tarifs

Inter entreprises : 770€ net de TVA
Intra entreprises : nous contacter

Public et pré-requis

Tout public
Pas de pré-requis

Réponse sous 48 heures ouvrables par téléphone ou mail

Partenaires

Pour toutes questions contactez-nous au

04 94 22 81 40